Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0421 demandé par M. et Mme DEBAR Philippe et Dominique, 7 rue des Frênes. PC 34172 05 V0421 M1 demandé par M. et Mme DEBAR, 7 rue des Frênes. PC 34172 05 V0422 demandé par M. et Mme MOUNIS René Chez Maisons Boivel, 13 rue des Renoncules. PC 34172 05 V0422 M1 demandé par M. et Mme MOUNIS René, 13 rue des Renoncules. PC 34172 05 V0423 demandé par M. FERNANDEZ Paul, 4 rue de Belfort. PC 34172 05 V0424 demandé par Mme SIINO Claudine, 486 avenue Paul-Parguel. PC 34172 05 V0425 demandé par établissements Espinosa et Fils, 43 boulevard Berthelot.

Cote :

834 W 140

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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