Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme,...

Date : 1675 - 1879

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Titre :

THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

48J/230

Inventaire d'archives :

DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Informations sur le producteur :

DOURDAN II (service producteur)

PECHAUD Bernard (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 30 ans à partir de 1879

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

Lieux :

DOURDAN Commune

Thèmes :

17e siècle, 18e siècle, 19e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, RECOLTE, arpentage, assurance, conseil d'administration, exploitation agricole, gaz naturel, grêle, notaire, élevage

Type de document :

DOSSIER DE CLIENT, Papier, bail, compte financier, pièce comptable, procès-verbal, registre

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