Document d'archives : Formulés par les agents. - Effectifs, augmentation : correspondance (décembre 1909). Titularisation, demande : correspondance...

Titre :

Formulés par les agents. - Effectifs, augmentation : correspondance (décembre 1909). Titularisation, demande : correspondance (janvier-avril 1913). Allocations, retenues : correspondance (août 1864-mai 1895). Indemnités, contestation, non-paiement, rehaussement et remboursement : pétitions et requêtes, rapports, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (septembre 1864-mars 1923). Subvention de stage, remise de remboursement : dépêche, notes, actes de notification d'un arrêté ou acte administratif, correspondance (octobre 1898-février 1902).

Cote :

3 P 1/35

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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