Document d'archives : Registre des délibérations du conseil de la ville de Gray (décembre 1593-1594).<lb/>Ce registre est couvert d'un parchemin...
Titre :
Registre des délibérations du conseil de la ville de Gray (décembre 1593-1594).<lb/>Ce registre est couvert d'un parchemin manuscrit contenant un acte de vente incomplet fait par Jean Robert à Antoine Michelet (?) bachelier en droit, chanoine de la chapelle du château de Gray (s. d., XVI° siècle).<lb/>NON COMMUNICABLE - <lb/>1 cahier en mauvais état, couvert d'un parchemin manuscrit.
Cote :
279 Edepot 54
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable