Document d'archives : Pièces de procédure et actes divers concernant l'état des personnes dans la seigneurie de Lormes ; baux à ferme, terres vaines et...

Titre :

Pièces de procédure et actes divers concernant l'état des personnes dans la seigneurie de Lormes ; baux à ferme, terres vaines et vagues. - Pièces de procédure concernant le droit de parcours prétendu par le seigneur de Lormes dans les bois de cette terre. - Pièces de procédure, arrêts du Conseil, saisie féodale, etc., concernant Mongaudier (Nièvre, commune de de Marigny-l'Eglise) et diverses dépendances; concession de minières.

Cote :

T//191/32

Inventaire d'archives :

Papiers d'origine privée. Volume 2

Archives nationales

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