Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Espaces urbains. - Avenant à la convention de la Ville pour la réalisation......

Date : 1982 - 1991

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Titre :

Espaces urbains. - Avenant à la convention de la Ville pour la réalisation...

Contenu :

Espaces urbains.

- Avenant à la convention de la Ville pour la réalisation de travaux d'aménagement de surface métro ligne D : délibération (1988).

- Dossier 60024 C 032 : délibération (1990).

- Convention : délibération (1991).

- Convention tripartite VDL : délibération (1987).

- Lois, décrets, projet de convention VDL (1986).

- Métro ligne C (1982).

- Réaménagement des ateliers Croix-Paquet, prolongement ligne C du métro : délibération (1984).

Cote :

1542WP/271

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Description :

Critères de sélection :

DUA : 30

Langues :

Français

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