Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quittance par François Louis Duplessis, chargé des affaires de Louis Philippe de Ségur, ambassadeur de France à la cour de Rome,...

Date : 5 mai 1791

Voir le contexte de la notice

Titre :

Quittance par François Louis Duplessis, chargé des affaires de Louis Philippe de Ségur, ambassadeur de France à la cour de Rome, demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Roch, à Dominique Grégoire, négociant à Aix-en-Provence et chargé de pouvoir du parlement de Provence.

Contenu :

:Origine de l'information

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2020 (D. Habib)Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/LXXI/104

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Personnes :

Duplessis, François Louis, Grégoire, Dominique, Ségur, Louis Philippe de

Lieux :

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Rome (Italie)

Type de document :

Activité :

ambassadeur, négociant

Partager :