Document d'archives : - Mesure réglementaire d'application de loi relative à la lutte contre le tabagisme ; 1992. - Comité interministérielle de la...
Titre :
- Mesure réglementaire d'application de loi relative à la lutte contre le tabagisme ; 1992. - Comité interministérielle de la qualité de la vie. 1991 ; - Commission des affaires culturelles, familliales et sociales sur l'insertion professionnelle des Jeunes ; 1991. - Protocole d'accord Ministère de l'Education nationale/Ministère de la Défense ; 1982. - Protocole d'accord Education Nationale/Université ; projet de loi relatif à la formation professionnelle et l'emploi. 1989-1991. - Actions culturelles pour l'éducation nationale et université ; 1991. - Courriers chronos du cabinet de Monsieur POMPOUGNAC : . 10 avril 1992 - 08 juillet 1993 . ler janvier 1989 - 30 septembre 1991
Cote :
19940209/3
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1984-1993)
Personnes :
Benhamou, Françoise, Lefebvre, Dominique, Lucas, Jean-Michel, Pompougnac, Jean-Claude, lang, jack (1939-....)