Document d'archives : Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contentieux : affaire Gabriel MARCHANDON (1779) ; affaires Etienne PENOT (1771-1775) ;...
Titre :
Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contentieux : affaire Gabriel MARCHANDON (1779) ; affaires Etienne PENOT (1771-1775) ; précis sur le partage de la troisième chambre des enquêtes (1758) [19 pièces, dont 17 liées].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
30J/86
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur)
PELLETIER (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier