Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Frontenay-Rohan-Rohan : approuvé le 24/10/1986, annulé le 07/10/1999.
Contenu :
Dossier approuvé.
Cote :
1868 W 16
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat