Présents : MM. Zey, d'Entraigues, Labarthe, Collegno et Lacroix, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Sganzin, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Céard, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], Leclerc, Bouëssel et Gayant, inspecteurs divisionnaires.

• Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] Départements de la Lippe, de l'Ems-supérieur , des Bouches-du-Veser et des-Bouches-de-l'Elbe. « Départements anséatiques. Route de Wesel à Hambourg [Hamburg]. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Départements de la Roer. « Route d'Aix-la-Chapelle [Aachen] à Maestricht. »
• Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de Seine-et-Marne. « Rapport sur le projet des réparations des ouvrage qui établissent la navigation sur la rivière d'Ourcq , département de Seine-et-Marne.»
• Affaire rapportée par M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire. Département de la Manche. « Rapport sur les réclamations du sieur Moret entrepreneur de l'écluse de Carentan ( voir les procès-verbaux des séances des 17 mars 1809, 6 juillet 1810, 6 mars et 22 avril 1811 ). »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Méditerranée. « Rapport de M. Défougères sur le projet d'un môle dans le port de Livourne. »
• Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. « Rapport sur le projet d'une cale avec vanne de châsse à construire au port de Saint martin [Saint-Martin-en-Ré], isle [sic] de Ré, département de la Charente-Inférieure. »
• Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de l'Indre. « Rapport sur le projet d'un pontceau en maçonnerie à construire dam la vallée de Maron, route de Clermont [Clermont-Ferrand] à Rouen, département de l'Indre. »
• Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de la Indre. « Rapport sur le projet de la route d'Issoudun à Vierzon départementale n°4. »
• Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de l'Indre. « Rapport sur le projet d'élargissement du pont d'Auzan route de Rouen à Clermont [Clermont-Ferrand], 2e classe département de l'Indre. »
• Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département des Deux-Sèvres, de la Vendée, de Maine-et-Loire et de Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. « Rapport sur la direction de la route de Poitiers à Nantes, dans le département des Deux-Sèvres et de la Vendée. »
• Affaire rapportée par M. le Père, inspecteur divisionnaire. Département de Maine-et-Loire. « Route de Poitiers à Nantes (départementale n°1 du département des Deux-Sèvres) (Voir le Procès-verbal du 20 avril 1810 et l'article précédent intitulés Deux-Sèvres). »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Gênes. « Mémoire de M. Roussigné, ingénieur en chef du département de Gênes, sur les projets de traverse de Pegli, de Cornegliano et Saint-Pierre d'Arena, faisant partie de la route de Paris à Naples par Gêne. »