Document d'archives : Délibérations du conseil municipal (1790-an III, 2 ordres de route, 1836, 1838 ; 1806-1830 : 2 cahiers).

Cote :

497 Edepot 10

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

TAVEY

Thèmes :

CONSEIL MUNICIPAL

Type de document :

CAHIER, DELIBERATION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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