Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - étude des FRETS RHENANS première phase d'étude et méthodologie cycle d'études 1966 et annexes. N° des documents : 1 569 -...

Date : 1960 - 1981

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Titre :

- étude des FRETS RHENANS première phase d'étude et méthodologie cycle d'études 1966 et annexes. N° des documents : 1 569 - note sur le port de Gennevilliers 1 570 - influence de l'ouverture du tronçon Caen-Cherbourg et de la gare de Cherbourg sur l'ensemble réseau 52 gares. N° des documents : 1 575 - loi d'orientation sur les transports : les transports de personnes dans les zones urbaines. N° des documents : 1 578 - réflexions sur une politique du logement et de l'amènagement urbain. N° des documents : 2 146

Cote :

19820034/9

Inventaire d'archives :

Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Service d'analyse économique (1960-1981)

Thèmes :

circulation routière, publication, recherche, sociologie, transport, urbanisme, véhicule

Type de document :

documentation, note, ouvrage imprimé, statistique, étude

Fonctions :

documentation, planification, étude

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