Document d'archives : Dossiers de personnel
Contenu :
Listes nominatives, procès-verbaux d'installation, propositions et avis de distinctions honorifiques, arrêtés de promotions, de sanctions ou de cessation de fonction, rapports d'enquêtes, propositions d'avancement, avis de mutation, fiches signalétiques, demandes de congés, feuilles de notation, rapports de stage, dossiers de retraite.
Cote :
93701 9-93701 13