Document d'archives : Instructions et correspondance (1862-1937) ; circulaires (1812-1906) ; renseignements demandés par circulaires ministérielles...
Titre :
Instructions et correspondance (1862-1937) ; circulaires (1812-1906) ; renseignements demandés par circulaires ministérielles (1903-1912) ; avis du Conseil d'Etat à propos des dons et legs aux fabriques en faveur des pauvres (1873-1875) ; liste des établissements religieux autorisés et décret y afférents (sd).
Cote :
4 O 1
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Administration, Culture, Vie religieuse, Établissement de santé