Document d'archives : Aménagement, entretien, balivage et martelage, délimitation des bois (1789-1859, 1 plan 1810). Menus marchés, produits...

Titre :

Aménagement, entretien, balivage et martelage, délimitation des bois (1789-1859, 1 plan 1810). Menus marchés, produits accessoires, ventes d'ételles, de portions de bois non retirées (an IX-1871). Exploitation de la coupe affouagère (an XIII-1847). Différend au sujet de la délimitation des bois communaux avec la dame Lassanage, veuve Leprieur (1806). Cantons défensables, droit de parcours (1823-1844). Location de la chasse (1824-1829). Délits forestiers (1833-1860).

Cote :

392 Edepot 36

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

OIGNEY

Type de document :

PLAN

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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