Document d'archives : Halte-Garderie Villeneuve d'Angoulème, aménagement dans la maison de quartier de la zone d'aménagement concertée Croix-d'Argent :...
Titre :
Halte-Garderie Villeneuve d'Angoulème, aménagement dans la maison de quartier de la zone d'aménagement concertée Croix-d'Argent : dossier de demande de permis de construire, plans, formulaire, avis techniques, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, dossier des ouvrages exécutés.
Cote :
512 W 12
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Thèmes :
Type de document :
AVANT-PROJET DEFINITIF, AVANT-PROJET SOMMAIRE, AVIS, DOSSIER, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES, FORMULAIRE, PLAN