Les pièces de ce carton sont des copies exécutées au début de 1789 en vue des prochains États-Généraux, de documents concernant les États tenus au XVIème siècle.

1- Lettre du copiste réclamant ses honoraires.

2- États de Fontainebleau (août 1560). - Discours de ce qui a été proposé et délibéré à l'Assemblée des Princes, Chevaliers de l'Ordre et autres grands seigneurs, étant appelés au Conseil du Roy tenu le 21 août 1560 à Fontainebleau, en la chambre de la Reine-mère, à 1 heure de l'après-midi. - États d'Orléans (13 décembre 1560) : harangue du Chancelier.

3- États de Fontaineableau et d'Orléans. - Procès-verbaux, harangues, remontrances des Trois Ordres, requêtes, ordonnances, extraits des registres du Parlement, etc.

4- États d'Orléans - Procès-verbaux des ordonnances, etc. (du clergé).

5- États de Blois - Rôle des Députés de la Noblesse.