Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Charles Dominique Eugène Amédée Doublet, comte de Persan de Bandeville, artiste peintre, demeurant à...

Date : 3 novembre 1926

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Titre :

Contrat de mariage entre Charles Dominique Eugène Amédée Doublet, comte de Persan de Bandeville, artiste peintre, demeurant à Versailles, Boulevard de la Reine, n°22 et Gisèle Alice Louise Hocquart de Turtot, sans profession, demeurant à Paris, rue Marbeuf, n°35

Contenu :

: Informations complémentaires

Actes à la suite jusqu'au 29 novembre 1926

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris .

: 2015 (W. Gourdon).Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CXVII/1826

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre Marie DELAPALME, 16 janvier 1892 - 2 janvier 1929 (étude CXVII)

Personnes :

Hocquart de Turtot, Gisèle Alice Louise, Persan de Bandeville (Comte de), Charles Dominique Eugène Amédée Doublet

Lieux :

Marbeuf (rue), Versailles (Yvelines)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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