Document d'archives : Droit de patronage.

Contenu :

  • Présentations à l'ordinaire.
  • Clomot. Fol. 242. Pierre Laborel, clerc, chapelain d'une chapelle fondée à la Sainte-Chapelle de Dijon par les défunts Jacques Martin et Jean Pougeot, pour permuter avec Jean de Colvenaire (21 avril 1528).
  • Corcelles-les-Ars. Fol. 304 : Gui « Legérard », en prévision de résignation de Simon Picot (30 octobre 1528) ;
  • fol 307 v° : Claude Loizel, bachelier en droit canon, après décès de S. Picot (10 novembre)
  • Izeure, et Bessey[-lez-Cîteaux], son secours. Fol. 109 v° : le chanoine Jean Landroul, pour permuter comme curé de Saint-Maurice de Savigny, avec Milot Cortot (16 avril 1526/7) ;
  • fol. 110 : Jacques Ménard, du diocèse d'Angers, aumônier de l'amiral de France et de Bretagne, après décès de M. Cortot (23 avril) ; fol. 111 et 116 v° : protestations de nullité de J. Landroul (23 avril et 17 mai).
  • Sainte-Marie-la-Blanche. Fol. 171 : Blaise Baillet, bachelier en droit canon, après décès de Pierre Arnoul (7 octobre 1527) ;
  • fol. 192 v° : le doyen A. Petral, pour permuter comme chapelain de Saint-Thibaut à Saint-Pierre avec le précédent (27 novembre).

Cote :

G 2493

Inventaire d'archives :

Chapitres

Type de document :

Document d'archives

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