Document d'archives : Année scolaire 2005-2006, demandes de dérogations : formulaires de demande de dérogation, correspondance, fiches d’inscription,...
Titre :
Année scolaire 2005-2006, demandes de dérogations : formulaires de demande de dérogation, correspondance, fiches d’inscription, copie d’un arrêté de mutation (2004), récépissé de déclaration de main-courante, procès-verbal, tableau récapitulatif des élèves (2004-2006).
Cote :
711 W 48
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable