Document d'archives : Affaires du Parlement.

Contenu :

Présentation du contenu
Notes sur les visites d'honneur, critique de lettres patentes sur les communautés d'arts et métiers, mémoires et notes sur le conflit consécutif à la publication du "Mémoire pour les Elus généraux contre le Parlement", notes sur le fonctionnement du Parlement et de la Table de Marbre, notes diverses.

Cote :

50 F 42

Inventaire d'archives :

50 F - Fonds du château d'Arcelot

Ressources complémentaires :

Sources internes
Sur le Parlement voir aussi 50 F 92 et 50 F 176.

Thèmes :

Parlement de Dijon

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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