Document d'archives : Délibération n°2029 - Transports automobiles. Acquisition et installation d'un matériel d'entretien.
Contenu :
Délibération (3 exemplaires), marché, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/3005
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier