Document d'archives : Bornage, aménagement, exploitation et entretien, chasse

Contenu :

Présentation du contenu
Extraits du registre des déliébrations, arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet, copie de décret impérial ordonnant la levée du plan général des bois, correspondance avec le ministère des Finances et la direction générale des Forêts, procès-verbaux de reconnaissance en vue du reboisement, contentieux avec M. Clerc, adjudicataire de la coupe affouagère, procès-verbaux d'amodiation du droit de chasse

Cote :

2 O 161/57

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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