Document d'archives : Bornage, aménagement, exploitation et entretien, chasse
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits du registre des déliébrations, arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet, copie de décret impérial ordonnant la levée du plan général des bois, correspondance avec le ministère des Finances et la direction générale des Forêts, procès-verbaux de reconnaissance en vue du reboisement, contentieux avec M. Clerc, adjudicataire de la coupe affouagère, procès-verbaux d'amodiation du droit de chasse
Cote :
2 O 161/57