Document d'archives : Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités...
Titre :
Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).
Cote :
2 O 106/1
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Institutions :
Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Territoire de Belfort. Trésorerie générale