Document d'archives : Succession de Pierre d'Arsonval.

Contenu :

Présentation du contenu
- Inventaire après décès des biens de Pierre d'Arsonval, réalisé les 27 et 28 février 1748 ;
- Inventaire après décès des biens de Pierre d'Arsonval, réalisé le 27 février 1748 et annoté le 18 avril 1748.
- Procès-verbal de visite d'un domaine et d'une demeure concernant Joseph d'Arsonval, rédigé le 1er mars 1748, contrôlé à Limoge le 4 mars et annoté le 5 mars ;
- Requête de Jean Colomb, gendre de feu Pierre d'Arsonval, concernant une créance de quatre mille livres ;
- Trois feuillets doubles et un simple reliés comprenant la requête de la veuve de Pierre d'Arsonval (17 mars 1748), qui s'oppose au décret des biens de la succession à son gendre Jean Colomb, le résumé de celle-ci, un document non identifié et la réponse de la cour sénéchale (18 mai 1748) ;
- Convocation de Thérèze et Joseph d'Arsonval par le sénéchal (10 juin 1748), épouse et fils de feu Pierre d'Arsonval et Pierre Chaniol, vigneron, concernant des droits et revenus d'un domaine ainsi que le loyer d'une maison à Limoges, avec une copie et un récapitulatif ;
- Acte de bail envers le vigneron Pierre Chaniol (11 juin 1748), en deux exemplaires ;
- Extrait de registre en deux feuillets de la décision de la cour sénéchale concernant le différend entre Joseph d'Arsonval et son beau-frère Jean Colomb (1750).

Cote :

38 CDF 63

Inventaire d'archives :

Fonds Arsonval, Arsène d'

Où consulter le document :

Collège de France - Service des archives

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