Document d'archives : Baziège, plan d'occupation des sols, révision n°1, application par anticipation (1994). Beaupuy, plan d'occupation des sols,...
Titre :
Baziège, plan d'occupation des sols, révision n°1, application par anticipation (1994). Beaupuy, plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1983-1992), projet arrêté, consultation (1984), publication (1984), approbation (1985) ; modification n°1, approbation (1986) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996). Baziège, plan d'occupation des sols, révision n°1, application par anticipation (1994). Beaupuy, plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1983-1992), projet arrêté, consultation (1984), publication (1984), approbation (1985) ; modification n°1, approbation (1986) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996).
Cote :
7035 W 24