: Etat des engagements au 21 mai 1986 de la commande publique nationale, état de la commande publique dans les monuments historiques au 25 avril 1986, état de la commande publique décentralisée dans les monuments historiques au 20 mai 1986, note argumentaire de Claude MOLLARD, délégué aux arts plastiques, relative à la commande publique et à l'achat d'oeuvre d'art, 23 mai 1986 Arts Plastiques : Commande Publique Budget 1987 et projet de budget 1988 de la Commande Publique, Note de présentation générale de la commande Publique pour 1987, note de F. MARIANI-DUCRAY relative au programme de commande publique, 1987. Récapitulatif de la commande publique depuis 1983. Conférence de presse de F. LEOTARD : , 15 mars 1988, dossier préparatoire : projet de discours du ministre, fiches préparatoires, notes du CT DUHAMEL, de D. BOZO, délégué aux arts plastiques Deux ans de commande publique aux commandes publiques suivantes : le signal au Parc de la Villette (Yaacou AGAM) mosaique de BAZAINE, Tour aux figures (DUBUFFET) : projet d'inauguration, mosaique et sculptures (Marcel RAYSSE), cube virtuel de l'aéroport d'Orly (J.S SOTO) vitraux de Conques (Pierre SOULAGES) Correspondances relatives : sculpture de Gérard GAROUSTE et de POIRIER, dossier relatif à l'abandon du projet de commande du MCC aux artistes Anne et Patrick POIRIER, Gérard GAROUSTE : correspondance entre les POIRIER et le MCC, entre le MCC et Marcel LANDOWSKI, secrétaire perpétuel de l'Académie des Beaux Arts, notes de F. MARIANI DUCRAY à l'attention du ministre de la Culture, du Premier Ministre, notes du CT DUPUY à l'attention du directeur de cabinet BOYON relatives à l'abandon du projet, 1986 Aménagement des jardins du Palais Royal : Droits d'auteur : gestion des droits (Société des Auteurs des arts visuels) : notes de la DAGEC à l'attention du directeur de cabinet BOYON relatives à la situation de la SPADEM, correspondance à l'attention du procureur de la République relative au dépôt de bilan de la SPADEM et à son éventuelle reprise par l'ADAGP, 1987 Plan de redressement de la SPADEM présenté par l'administration judiciaire, observations du MCC sur ce plan, 12 janvier 1980 ; propositions de reprise des droits des auteurs de la SPADEM par l'ADAGP, 12 janvier 1988 ; jugement du Tribunal de Grande Instance, 26 février 1980 SPADEM : correspondance et notes relatives à la situation financière, 1988 Société de l'Image : Enseignement, Formation : ecole nationale supérieure de création industrielle : correspondance entre Mme BOUTIN, presidente de l'ENSCI et le MCC relative à la situation de l'établissement et du renouvellement de membres du CA (1980), note de D. BOZO, delegué aux arts plastiques sur le même sujet, notes du CT HEBERT à l'attention de F. MARIANI-DUCRAY relative à la situation budgétaire de l'école, donc blanc des etudiants, fevrier 1988 Bilan et perspectives pédagogiques de l'ENSCI, avril 1980 ENSCI : dossier préparatoire de l'entretien entre F. LEOTARD et PONTUS HALTEN 28 janvier 1988, compte rendu de l'entretien redigé par J. F HEBERT, lettre de F. LEOTARD à l'attention du Premier Ministre relative au projet d'institut, 21 avril 1988, convention signée entre l'Institut des Hautes Etudes en arts plastiques et de CNAC G Pompadou, position de D. BOZO, délegué aux arts plastiques sur le projet de l'Institut (sd) Institut des Hautes Etudes en arts plastiques : communication conjointe de F. LEOTARD et de M. CHAVANNES, ministre du Commerce, relative aux métiers d'art, 2 avril 1987, dossier préparatoire : notes de la DAP sur le coût des mesures proposées, bleu de Matignon du 12 mars 1987 rapport sur les métier d'art, par l'administration générale du Mobilier National, 17 février 1984 note de l'Inspecteur Générale Geneviève GALLOT relative aux écoles d'art et à la formation aux métiers d'art, février 1987 Métiers d'Art Rapport :  : 1981-1985, janvier 1986 ; , présenté par Marcel LOCOTTE, sénateur maire d'Autun et Catherine SAVOURE chargé de mission une politique pour les métiers d'art conf années d'actions du MCC Les métiers d'art en 1981 : note de la DMF relative à la situation de la maison BROCARD, 29 mars 1980 note du CT. C. DUHAMEL à l'attention du directeur de cabinet BOYON sur le même sujet, 15 avril 1988, correspondance adressée par Mdme BROCARD au MCC. Ateliers de broderie et de tapisserie BROCARD (SEMA) : notes correspondances relatives à la situation financière de la SEMA, schéma d'organisation du commissariat général de la SEMA, budget de l'exercice 1988, notes du CT J. F HEBERT relatives aux subventions octroyées à la SEMA janvier 1988 exposition "de main de maître" : note du CT C DUHAMEL au sujet de l'exposition, allocution de Maurice GROSON, président de l'Union Patronale Départementale lors du colloques : les métiers d'art au Grand Palais 4 février 1988. Société d'Encouragement aux Métiers d'Art MOBILIER NATIONAL : Rapport COURAC : (sd), note du CT JF HEBERT sur ce rapport 2 février 1988, note du CT C. DUHAMEL relative au statut du Mobilier National, 30 mars 1988, note de l'Inspection Générale de l'Administration relative aux perspectives d'avenir du Mobilier National, 22 février 1988. projet de plan de modernisation économique et sociale des établissement du Mobilier National

19890346/3

Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1986-1988)