Document d'archives : Saint-Saturnin
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.
Cote :
5 E 296, 299-303, 5 E 1369/1-6, E DEP 1499/1-10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Saint-Saturnin
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives communales de Saint-Saturnin ont fait l'objet de plusieurs dépôts successifs, en 1972, 1973, 1993 et 2018. Les deux premiers dépôts ont été classés et cotés 5 E 296-303, 5 E 438 et 5 E 813. Lors du classement de 1993, le dépôt supplémentaire a été coté 5 E 1369/1-6 et il a été choisi d'y intégrer les cotes 5 E 438 et 5 E 813. Ces deux cotes ont donc été supprimées. Le dernier versement, classé en 2020, a quant a lui pris la cote E DEP 1499/1-16. Ce classement a été l'occasion de corriger et d'affiner l'inventaire des dépôts précédents.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur : se reporter aux délais indiqués le cas échéant au sein de l'inventaire.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00