Document d'archives : Trois constitutions par Henri de Bourbon, prince de Condé, premier prince du sang, premier pair de France, duc d'Enghien,...

Titre :

Trois constitutions par Henri de Bourbon, prince de Condé, premier prince du sang, premier pair de France, duc d'Enghien, Châteauroux et Montmorency, gouverneur et lieutenant général pour le roi en ses pays et duchés de Bresse, Bourgogne et Berry, et Charlotte Marguerite de Montmorency, son épouse, demeurant en leur hôtel à Saint-Germain-des-Prés, rue Neuve Saint-Lambert, à Jacques Legay, notaire au Châtelet, demeurant rue des Boucheries, paroisse Saint-Sulpice, de 1000 livres de rente, moyennant 16000 livres, dont quittance audit Jacques Legay.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
ou
Notaires des XVIe-XVIIIe siècles (4153 actes), par Claire Béchu, Catherine Grodecki, Marie-Antoinette Fleury, Madeleine Jurgens, Marie-Françoise Limon-Bonnet, Pierre-Yves Louis, Xenia Pamfilova, Isabelle Pebay, v. 1950, 1986-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2005 Date de création de la notice :
2019 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/LXXIII/333

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