Document d'archives : Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation,...

Titre :

Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépissés de déclarations, avis du conseil d'hygiène, autorisations préfectorales, plans (classement par ordre alphabétique des noms de communes)<lb/>Malvillers : fours à chaux (1897-1899)<lb/>Mantoche : dépôts d'essence (1925-1937), menuiserie (1928), tueries particulières (1908-1932)<lb/>Marast : four à chaux (1840-1841)<lb/>Marnay : atelier de charronnage (1928), citerne à goudron (1932-1933), dépôts d'essence (1925-1938), menuiserie (1928), porcheries (1929-1934), tueries particulières (1908-1928)<lb/>Melecey : adaptation d'un frein sur une machine (1841), chaudière et machine à vapeur (1849), dépôt d'essence (1934), tueries particulières (1908-1924)<lb/>Melincourt : dépôt d'essence (1936), porcherie (1935-1936)

Cote :

5 M 213

Inventaire d'archives :

5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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