Document d'archives : DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route départementale) section Valdoie-Sermamagny / Réalisation de protection...

Titre :

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route départementale) section Valdoie-Sermamagny / Réalisation de protection acoustiques (maîtrise d'ouvrage) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.69 adopté le 23 juin 2008 (Titulaire : Ingérop). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 sections 1 et 2 / Végétalisation par projection hydraulique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.39 adopté le 24 octobre 2008 (Titulaire : Hydrogreen). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia) : liquidation des dépenses.

Cote :

2010W/17

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :
papier
Importance matérielle :
0.15

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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