Document d'archives : Titres personnels, procédures, gestion foncière.

Date : 1648 - 1701

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Contenu :

Contrat de mariage entre François Pitre et Denise Morel (1648).
Vente d'une terre à Césille par Antoine Botton, cordonnier à Montrevel (1653).
Acquisition d'une terre et d'un pré à Césille, au lieu-dit En La Mare Saint-Laurent, mouvant de la rente des religieuses de Lancharre : fragment (1653).
Traité et quittance entre François Pitre et Claude Pitre, son frère, curial de Montrevel (1654).
Instance contre Claude Perrin, tuteur de Marie Pitre, fille de Claude, curial de Montrevel, sur la succession de Claude Pitre, époux de Benoîte Roux (1656-1657).
Reconnaissance pour les biens mouvant de la cure de Cuet (1661).
Règlement des créances de Pierre Jolivet, laboureur de Foissiat : obligation et assignation de François Pitre en qualité de créancier (1666, 1670).
Sentence contre Jean Jaillardon (1667).
Reconnaissance passée par François Pitre et Jean Pitre, praticien à Bourg-en-Bresse, sur un bois mouvant de la rente du marquisat de Bâgé (1668).
Ratification de la comtesse de Montrevel sur une vente faite à François Pitre par Joseph de Burges, seigneur de Montsimon et du Solier (1669).
Procédure impliquant François Pitre, en qualité de créancier de Benoît Dubois, laboureur de Polliat, contre Jean et Guillaume Dubois, héritiers du débiteur (1670).
Vente par Philibert Jolivet, laboureur de Foissiat, d'un bois sis à Jayat dit Les Bois Gellinet ou Les Petites Forêts (1670).
Instance et subhastation à la requête de François Pitre, des biens de Louis Regnaud, de la paroisse de Dommartin (1671).
Testaments de François Pitre instituant pour héritier universel Etienne Pitre I, son fils (1671, 1680).
Testaments de Denise Morel instituant pour héritiers universels Etienne Pitre II et Claude François Pitre I, ses petits-fils (1696, 1701).