Document d'archives : - Projets de décret et d'arrêté critiques du projet de décret. 1968 Projets de modification du décret et de l'arrêté du...
Titre :
- Projets de décret et d'arrêté critiques du projet de décret. 1968 Projets de modification du décret et de l'arrêté du 8.11.1968. 1968 - Textes, notes, instructions notions concernant les textes. 1968/74
Cote :
19850195/1
Inventaire d'archives :
Thèmes :
collège, conseil d'administration, conseil de classe, discipline, enseignement secondaire, lycée, pédagogie, vie scolaire, établissement d'enseignement