Document d'archives : An XI-1939
Contenu :
Description détaillée
Défrichements : lois, instructions, correspondance ministérielle (an XI-1939) ; enquête sur les effets des déboisements sur le système météorologique : rapport et correspondance (1821-1822).
Autorisations de défrichements dans les bois de particuliers : registres des déclarations de défrichement (1842-1864) et dossiers individuels, (classés par ordre alphabétique de communes) (1828-1877).
Cote :
5 P 9