Document d'archives : An XI-1939

Contenu :

Description détaillée
Défrichements : lois, instructions, correspondance ministérielle (an XI-1939) ; enquête sur les effets des déboisements sur le système météorologique : rapport et correspondance (1821-1822).
Autorisations de défrichements dans les bois de particuliers : registres des déclarations de défrichement (1842-1864) et dossiers individuels, (classés par ordre alphabétique de communes) (1828-1877).

Cote :

5 P 9

Inventaire d'archives :

Eaux et forêts (1795-1966) 5 P 1-96

Personnes ou Institutions :

Tarn. Préfecture

Type de document :

Matériel

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