Document d'archives : Marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des procédures d'aménagement foncier liées au projet...
Titre :
Marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des procédures d'aménagement foncier liées au projet d'autoroute A65 : mandatements, procès-verbaux d'ouverture des plis.
Cote :
1519 W 21
Inventaire d'archives :
Création d'autoroutes et aménagement foncier des voies de communication (1519 W)
Conditions d'accès :
Institutions :
Aquitaine. Direction régionale de l'équipement, Gironde. Conseil départemental, Landes. Conseil départemental, Landes. Conseil départemental. Direction de l'agriculture et de l'espace rural, Landes. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, Pyrénées-Atlantiques. Conseil départemental
Lieux :
Landes (France ; département), Gironde (France ; département), Pyrénées-Atlantiques (France ; département)
Thèmes :
aménagement foncier, autoroute, environnement, ligne de chemin de fer, réseau ferrovière, réseau routier, sécurité routière, voie de communication
Type de document :
Document d'archives, budget, compte rendu, convention, marché public, plan, rapport, état de section, état parcellaire, étude