Document d'archives : Arrêtés manuels et automatiques (2010-2011) signés en 2011 concernant le personnel et les assistantes familiales du Département.
Cote :
3362 W 1-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle Ressources. Direction des ressources humaines. Service carrière
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 2012
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre numérique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes soit 7 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,55
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2012
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle