Document d'archives : Rapatriés : dossiers en attente de délivrance de carte de sécurité sociale (1962-1966). Bordereaux des dossiers transmis au...
Titre :
Rapatriés : dossiers en attente de délivrance de carte de sécurité sociale (1962-1966). Bordereaux des dossiers transmis au fichier central (1962-1967), correspondance, rapports (1962-1969)
Cote :
1165 W 54
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Conditions d'accès :
Délai
50 ans