Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Saint-Jacques-sur-Darnétal 1/2000

Date : 1947 - 1954

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Contient un plan topographique régulier dressé par MM. LEVIEUX et ISSACHAR

Cote :

20130290/453

Inventaire d'archives :

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :

Le dossier Saint-Jacques-sur-Darnétal 1/2000 provenant de l’article 19770686/28 a été intégré au versement 20130290 car manquant

Description :

Évolutions :

Le dossier Saint-Jacques-sur-Darnétal (1/2000) provenant de l’article 19770686/28 a été intégré au versement 20130290 car manquant

Description physique :

Importance matérielle :

Précisions matérielles :

1/2000

Lieux :

Saint-J -Y, Saint-Jacques-sur-Darnétal 1/2000, Seine-Maritime

Thèmes :

dommages de guerre, reconstruction, urbanisme

Type de document :

plan d'urbanisme

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