Document d'archives : Elections. –Elections au conseil d’arrondissement et au conseil général : procès-verbaux, listes des électeurs, tableaux de...
Titre :
Elections. –Elections au conseil d’arrondissement et au conseil général : procès-verbaux, listes des électeurs, tableaux de rectification, listes de scrutin.
Cote :
572 Edepot 106
Inventaire d'archives :
572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 126 pièces papier.