Document d'archives : Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal...
Titre :
Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Autorisations de prises d'eau.
Contenu :
Autorisations d'ouvrages privés : Châtillon (1909-1911), Couhé (1884-1912), Payré (1934-1949), Voulon (1884-1889). Autorisations d'ouvrages publics : Couhé (1853-1931). Déversement d'eaux usées ou industrielles : Couhé (1890). Écoulement normal des eaux : Couhé (1953-1954). Contentieux relatif à la répartition des eaux : Payré (1957-1969).
Cote :
7 S 239
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Couhé (Vienne, France), Valence-en-Poitou (Vienne, France), Voulon (Vienne, France), Payré (Vienne, France), Dive de Couhé (France ; cours d'eau), Châtillon (Vienne, France)