Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 16 avril 1891 au 21 août 1891
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notairepour la période du du 22 août 1891 au 25 juin 1897. Georges Morel d'Arleux
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/I/35
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Léon Harly-Perraud pour l'étude I
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24 cm, foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.