Document d'archives : Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres,...
Titre :
Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).
Contenu :
Extraits de délibérations, projet de convention, schéma directeur du réseau, bordereaux.
Cote :
105J/5
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
communicable
Lieux :
MASSY Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, ULIS (LES) Commune
Thèmes :
Cinquième République (1958- ), commune, conseil municipal, création d'entreprise, réseau d'information, société d'économie mixte, télédiffusion, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, schéma directeur