Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres,...

Date : 1987 - 1987

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Titre :

Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

Contenu :

Extraits de délibérations, projet de convention, schéma directeur du réseau, bordereaux.

Cote :

105J/5

Inventaire d'archives :

FONDS TELESSONNE

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'accès :

communicable

Lieux :

MASSY Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, ULIS (LES) Commune

Thèmes :

Cinquième République (1958- ), commune, conseil municipal, création d'entreprise, réseau d'information, société d'économie mixte, télédiffusion, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, schéma directeur

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