Document d'archives : Vèze.

Contenu :

Présentation du contenu
Acte de vente (1901).
Monument aux morts : calque (1921).
Affaire Jean Fouilloux contre Antoine Bresson sur une servitude de passage dans des terrains d'origine communale (1931).
Construction d'une route entre les bourgs de Vèze et de Pradiers (1936).
Chemin vicinal ordinaire n° 5 :
- avant-projet de la partie de ce chemin comprise entre le chemin d'intérêt commun n° 11 et la Sianne : plan figuratif des deux directions étudiées (1877) ;
- construction entre la sortie du bourg de Vèze et l'ouverture faite au-delà du ruisseau Saint-Martin : profil en long (1879) ;
- construction de la partie comprise entre la fin de l'entreprise Lomond et à la rencontre du vieux chemin aux abords du village d'Aubevio : plans (1885-1887).
Chemin vicinal ordinaire n° 6 :
- construction entre la partie terminée au dessous du village d'Aubevio et l'entrée du village de Moudet : dossier technique (1898-1899).
Chemin vicinal ordinaire n° 10 :
- construction entre le communal de la Combelle et un point pris dans la montagne du Lac : dossier technique (1909-1910).
Chemin rural de Latour au chemin vicinal ordinaire n° 5 :
- construction entre le village de Latour et la partie ouverte après le ruisseau de la Terrisse : plans et dessins des ouvrages d'art (1911-1913).

Cote :

12 S 44

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