Document d'archives : Lots n° 6, 7, 14, 56
Cote :
1657 W 5
Inventaire d'archives :
Service des transports : conventions, pièces de marché (1987-2015) - 1657 W
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
A éliminer en 2022
Observations :
Commentaire
Certains dossiers contenus dans ce versement sont des archives intermédiaires éliminables à terme.