Document d'archives : Note de renseignement sur les internes de St-Leu et le commando du Sud algérien ; Lutte contre le terrorisme ; Ampliations...

Titre :

Note de renseignement sur les internes de St-Leu et le commando du Sud algérien ; Lutte contre le terrorisme ; Ampliations d’arrêtés d’assignation à résidence dans les centres d’hébergement ; Ampliations d’arrêtés de levée d’assignation à résidence dans des centres d’hébergement

Contenu :

Note de renseignement sur les internes de St-Leu et le commando du Sud algérien, Janvier 1958. Lutte contre le terrorisme : rapports de police, coupures de presse 1958-1959. Ampliations d’arrêtés d’assignation à résidence dans les centres d’hébergement, Nov-déc 1959. Ampliations d’arrêtés de levée d’assignation à résidence dans des centres d’hébergement, Déc 1959-nov 1960

Cote :

92 5I 194

Informations sur le producteur :

Préfecture d'Oran

Informations sur l'acquisition :

2021-06-08 versement numéro via reprise-1000 Préfecture d'Oran

Description :

Critères de sélection :
conservation
Mise en forme :
Classement définitif

Conditions d'accès :

Contient des documents protégés au titre du secret de la Défense nationale (code de la défense, art. L 2311 à 2313-4, et code pénal, art. 413-9 à 413-13). Leur déclassification préalable par les autorités qui les ont émis est nécessaire avant toute consultation.
archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
0.143

Archives nationales d'outre-mer - ANOM

Liens