Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sceau de Charles VII, roi de France (seconde empreinte)

Date : 1447 - 1447

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Contenu :

Le roi assis sous un dais à double arcature derrière un pavillon semé de fleurs de lis, sur un trône formé de deux avant-corps de lion recouvert d'une draperie, les pieds reposant sur deux autres lions adossés ; tenant dans la main gauche une main de justice et dans la droite un sceptre terminé par un motif floral. Légende et bordure : entre de deux doubles filets de grènetis : KAROLUS (deux quintefeuilles) DEI (deux quintefeuilles) GRACIA/ (deux quintefeuilles) FRANCO[RUM REX]

Cote :

H 1404-14 (1/1)

Inventaire d'archives :

Catalogue des sceaux des archives de l'Yonne : sceaux conservés dans les fonds des établissements cisterciens, grandmontains et prémontrés

Langues :

Langue des unités documentaires: latin ; capitales gothiques

Ressources complémentaires :

DOUËT D'ARCQ (Louis),Collection de sceaux, t. 1, Paris : Plon, 1863. DALAS (Martine),Corpus des sceaux du Moyen Age, t. 2 :Les sceaux des rois et de régence, Paris : Archives nationales, 1991, 331 p.

Paris, Archives nationales : 1 J 914, n° 32

Lieux :

France, Bourges (Cher, France)

Type de document :

avers, lacs de soie rouge et verte, pendant, rond, sceau de majesté

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