Document d'archives : Lois de séparation de l'église et de l'Etat, répartition des sommes budgétaires : circulaires, correspondance. Dévolution des...
Titre :
Lois de séparation de l'église et de l'Etat, répartition des sommes budgétaires : circulaires, correspondance. Dévolution des biens de la fabrique et de la mense : arrêtés préfectoraux.
Cote :
510 E DEPOT 43