Document d'archives : Personnel de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre : arrêtés de nomination (1866-1877), dossiers de renseignement...
Titre :
Personnel de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre : arrêtés de nomination (1866-1877), dossiers de renseignement (1851-1891), contentieux (an IX, 1871-1889), organisation du concours et candidature au surnumérariat (1868-1888).
Inventaire d'archives :
Fonds de la Préfecture et de la Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Informations sur le producteur :
Vendée. Préfecture
Description physique :
Importance matérielle :
0.059