Document d'archives : Charles-Amédée de Savoie, duc de Genevois-Nemours : lettres patentes nommant Michel Bouvard, premier collatéral au Conseil de...
Titre :
Charles-Amédée de Savoie, duc de Genevois-Nemours : lettres patentes nommant Michel Bouvard, premier collatéral au Conseil de Genevois, en l'office de lieutenant du juge des fabriques à soie du duché de Genevois (1er mai 1646).
Cote :
1 J 2778
Inventaire d'archives :
1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Conditions d'accès :
2017
Substitut numérique en ligne